Toute commande passée emporte l'adhésion du client, et ce sans aucune restriction,
aux Conditions Générales de vente du producteur concerné.
Tout différend relatif à la vente (prix, produit ...) sera soumis au droit français devant le tribunal civil compétent.
PASSION.PROVENCE qui réalise ce site n'est qu' un intermédiaire occassionnel avec un contrat de mandat.
|